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Terms of sale
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent l'ensemble des ventes réalisées par 3310 KLAN, SIRET 913 597 845 00019, ci-après "le Vendeur") sur le site internet www.3310klan.com (ci-après "le Site"). En passant commande sur le Site, le client (ci-après "le Client") accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
Le Vendeur propose à la vente une gamme de produits incluant, sans s'y limiter, des casquettes, accessoires, des vêtements imprimés tels que des t-shirts et des sweats (ci-après "les Produits"). Chaque produit est présenté avec une description détaillée sur le Site.
3. Commande
Les commandes sont passées en ligne sur le Site. Le Client est tenu de fournir des informations complètes et exactes lors de la commande. Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.
4. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande.
5. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le délai de livraison est indiqué sur le Site et varie en fonction du produit et de l'adresse de livraison. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison ainsi que la détérioration du produit pendant sont transit dus à des événements indépendants de sa volonté.
6. Produits Imprimés - Absence de Droit de Rétractation et de Remboursement
Les ventes de produits imprimés, tels que les t-shirts et les sweats, sont considérées comme des ventes de produits personnalisés, réalisés à la demande du Client. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, ces produits ne peuvent faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
7. Politique de Remboursement
Tous les remboursements effectués par 3310 KLAN suite à une annulation, une rétractation acceptée, ou tout autre motif de remboursement, seront exclusivement réalisés sous forme de crédit.
Ce crédit sera accordé au Client sous la forme d'un avoir du même montant que celui de la commande initiale ou, le cas échéant, d'un montant inférieur si une partie seulement du produit ou du service est concernée.
Ce crédit sera valable pour une durée de 1 an à compter de sa date d'émission et pourra être utilisé pour régler tout achat futur sur le site www.3310klan.com
Aucun remboursement en numéraire, par virement bancaire, ou tout autre moyen de paiement ne sera effectué. Le crédit émis ne peut être échangé contre des espèces et est uniquement applicable sur le site www.3310klan.com.
En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, le Client reconnaît et accepte cette politique de remboursement.
8. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées par le Vendeur lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Toute demandes de modification de données tels que l’adresse d’expédition sera effective dans les 72H après confirmation du vendeur par les canaux de communication utilisée.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur.
10. Modification des Conditions Générales de Vente
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute commande passée après leur mise en ligne sur le Site.